Bonjour ! Je suis Jordan Adelson, gestionnaire principal au bureau national de PwC.
Dans le cadre de notre série de vidéos sur le crédit-bail, je vais discuter de la façon dont les locataires devraient comptabiliser;
- le montant du passif lié au bail et l’actif lié au droit d’utilisation pour les contrats de location simple et les contrats de location-financement ; et
- la comptabilité du deuxième jour pour les contrats de location simple.
Pour une description de la façon dont un preneur à bail enregistrerait la comptabilité du jour 2 pour un contrat de location-financement… veuillez vous référer à la vidéo sur le contrat de location-financement du preneur à bail dans notre série sur le crédit-bail sur CFOdirect.com.
Pour le contexte, la comptabilité du jour 1 fait référence à l’enregistrement initial du contrat de location au début, tandis que le jour 2 fait référence à la comptabilité du contrat de location après son enregistrement initial.
Commençons par un exemple. Supposons que les termes du bail sont les suivants :
– Le bail a une durée de 5 ans avec des paiements annuels de 1.1 million de dollars;
– Le premier paiement de location est dû à la date de début du bail, les paiements de location ultérieurs étant dus à la fin de chaque année, à partir de la première année;
– Une incitation à la location de 100 000 dollars a été fournie par le bailleur ;
– Le premier paiement de location sera réduit par l’incitation à la location, ce qui donne un montant net d’un million de dollars dû au début du bail;
– Le locataire a déterminé que son taux d’emprunt marginal, ou IBR, est de 5% ; et
– Il n’y a pas de coûts directs initiaux.
D’abord, discutons de la façon de calculer la dette de location. Ce montant est déterminé en additionnant les paiements de location restants au début du bail et en les réactualisant en utilisant l’IBR. Dans cet exemple, les paiements de location restants au début du bail sont de 4,4 millions de dollars, car le loyer de la première année a été payé d’avance. Lorsqu’ils sont réactualisés à l’aide d’un IBR de 5%, cela donne un passif de location de 3,9 millions de dollars.
Déterminons ensuite le montant de l’actif de droit d’utilisation. Le point de départ pour déterminer le montant de l’actif de droit d’utilisation est le passif de location. Le passif de location est ensuite augmenté de tout paiement de location effectué au bailleur au plus tard à la date de commencement et de tout coût direct initial encouru par le preneur. Ce montant est réduit de toute prime de location reçue. Dans cet exemple, étant donné que le preneur a payé le loyer de la première année, soit 1,1 million de dollars, au début du bail, ce montant est ajouté à la dette de location. De plus, comme le preneur a reçu une prime de 100 000 dollars, celle-ci doit être soustraite du montant. Il en résulte un actif de droit d’utilisation de 4,9 millions de dollars au jour 1. C’est-à-dire, le passif de location de 3,9 millions de dollars, plus les 1,1 millions de dollars payés au début du bail, soit 5 millions de dollars, moins l’incitation à la location de 100 mille dollars.
Maintenant que nous avons déterminé les montants du passif de location et de l’actif de droit d’utilisation, enregistrons l’écriture de journal du jour 1. Dans le cadre d’un contrat de location simple et d’un contrat de location-financement, l’écriture du jour 1 serait la même. Au début du bail, l’écriture serait :
– Débit de l’actif du droit d’utilisation pour 4,9 millions de dollars
– Crédit de la dette de location pour 3,9 millions de dollars ; et
– Crédit de l’encaisse pour 1 million de dollars
Maintenant que nous avons enregistré l’écriture du jour 1, passons en revue la comptabilité du jour 2 pour un bail d’exploitation. À des fins d’illustration, nous avons supposé que l’entreprise comptabilise le contrat de location sur une base annuelle.
D’abord, calculons le montant des intérêts, qui est une entrée clé pour déterminer l’amortissement du passif de location. Les intérêts sont mesurés selon la méthode du taux d’intérêt effectif. Dans cet exemple, nous multiplierons la dette de location au jour 1 par le taux d’intérêt effectif de 5 %. Il en résulte un intérêt de 195 000 dollars. Maintenant, l’amortissement de la dette de location est calculé comme la différence entre le paiement de la location et les intérêts courus dans le cadre de la location. Ainsi, dans cet exemple, l’entreprise a un paiement annuel à la fin de l’année 1 de 1,1 million de dollars, moins le montant des intérêts de 195 000 dollars, ce qui donne un amortissement de la dette de location de 905 000 dollars.
Puis, calculons la charge de location, qui est déterminée sur une base linéaire. Ainsi, une entreprise diviserait le total des paiements nets dus pendant la durée du bail par la durée du bail. Dans cet exemple, le total des paiements annuels de 1,1 million de dollars est de 5,5 millions de dollars. Ce montant, net des incitations à la location de 100 000 dollars, soit 5,4 millions de dollars, est divisé par 5, la durée du bail. Il en résulte une charge annuelle de location de 1 080 000 dollars.
Il est intéressant de noter que la charge totale en vertu du contrat de location-exploitation de 1 080 000 dollars est inférieure aux 1 175 000 dollars comptabilisés au cours de la première année du contrat de location-financement en supposant le même schéma de faits. Bien que la charge totale sur toute la durée du bail soit la même pour les contrats de location simple et les contrats de location-financement, l’utilisation de la méthode linéaire pour un contrat de location simple se traduit par un montant constant de charges locatives comptabilisées chaque année. En revanche, le montant calculé dans le cadre du contrat de location-financement entraîne un mode de comptabilisation des charges en début de période en raison des intérêts.
Enfin, la variation de l’amortissement cumulé de l’actif de droit d’utilisation est calculée comme la différence entre la charge de location linéaire de 1 080 000 dollars et le calcul des intérêts sur la dette de location de 195 000 dollars. Il en résulte une variation de l’amortissement cumulé de 885 000 dollars.
Maintenant, rassemblons les pièces et voyons l’écriture de journal annuelle du jour 2…
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